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MENTIONS LÉGALES

EDITEUR

Office de Tourisme du Lac d’Annecy
1 rue Jean Jaurès
74000 ANNECY
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Etablissement Public Industriel et Commercial
N°SIRET 492 855 309 000 18 – APE 7990 Z
TVA intra-communautaire FR 80492855309
Immatriculation Opérateur de Voyages et de Séjours IM074160013 – 492 855 309 RCS Annecy

HÉBERGEMENT INFORMATIQUE

AQUEOS – 1 rue Albert Einstein – Champs-sur-Marne – 77447 Marne-la-Vallée cedex 2
https://aqueos.net
Téléphone : 0 974 763 427 (non surtaxé)
Fax : 01 72 70 32 66
Forme Juridique : SARL
Capital : 12.000 €
N° SIRET : 478 767 072 00018
N° TVA : FR15478767072

 

DESIGN & CONCEPTION TECHNIQUE

ALTIMAX – PARC ALTAIS ANNECY – 21 A Rue Andromède – 74650 CHAVANOD
Téléphone : 04 50 10 06 55
www.altimax.com

 

DROITS D’AUTEUR ET D’UTILISATION

DISPOSITIONS LÉGALES

Le fait d’accéder au site ne donne pas le droit de l’utiliser sans l’accord de l’Office de Tourisme du Lac d’Annecy.
Toute utilisation des ressources (photographiques, iconographiques, textuelles ou relatives à la forme, la mise en page, la structure…) présentes sur ce site doit faire l’objet d’une demande préalable à l’Office de Tourisme du Lac d’Annecy.
A titre principal, l’Office de Tourisme du Lac d’Annecy concède une autorisation de visualisation du contenu du site.

 

RESPONSABILITÉ

L’Office de Tourisme du Lac d’Annecy s’efforce de maximiser l’exactitude des informations mais ne peut la garantir ni en établir l’exhaustivité.
L’Office de Tourisme du Lac d’Annecy se réserve le droit de modifier, tout ou partie des informations contenues dans les pages de ce site Internet, à tout moment et sans notification préalable.
Selon les termes de la loi française, les données contenues dans ce site Internet constituent une œuvre de l’esprit (notamment par la loi N° 92-157 du 1er juillet 1992).
L’exploitation, même partielle, de cette œuvre est détenue par l’Office de Tourisme du Lac d’Annecy.

Ces droits d’exploitation sont constitués notamment des droits de reproduction, de représentation et d’adaptation de tout ce qui constitue ce site Internet : textes, clichés photographiques, dessins, logos, sons, séquences vidéo…
Toute reproduction même partielle, sur tout support actuel (gravures, photographies, reprographie papier ou électronique, micro reproduction, albums, cartes postales, maquettes, posters, et autres procédés notamment audiovisuels…) ou futur est strictement interdite sans accord préalable et exprès de l’Office de Tourisme du Lac d’Annecy, excepté pour les fonds d’écran et pour toute utilisation non commerciale.
Toute adaptation quelle que soit sa nature de tout ou partie de l’œuvre pour donner notamment forme ou ornement à tout objet ou service est interdite sans l’accord préalable et exprès de l’Office de Tourisme du Lac d’Annecy.
En cas de non respect de ces dispositions, les juridictions françaises seront les seules compétentes et la loi française sera expressément la seule applicable.

 

ETABLISSEMENT DE LIENS

  • Lien depuis des sites tiers vers www.lac-annecy.com
    L’Office de Tourisme du Lac d’Annecy autorise la mise en place d’un lien hypertexte depuis n’importe quel site Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Les pages du site ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame ou iframe).
  • Lien depuis www.lac-annecy.com vers des sites tiers
    L’Office de Tourisme du Lac d’Annecy se réserve le droit de “pointer” vers des sites tiers. Accéder à ces liens vous fait quitter le site de l’Office de Tourisme du Lac d’Annecy. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de l’Office de Tourisme du Lac d’Annecy, par conséquent ce dernier n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

 

APIDAE – DONNÉES PRESTATAIRES

Les informations présentes sur les pages de prestataires sont fournies par les prestataires eux-mêmes, lors de la collecte annuelle des données. Ces derniers mettent ensuite régulièrement à jour leurs informations via l’Office de Tourisme du Lac d’Annecy.

L’Office de Tourisme n’est pas responsable de la nature des données transmises par les prestataires.

Ces données sont stockées sur la plateforme Apidae (anciennement SITRA / Système d’Information Touristique Rhône-Alpes). La plateforme Apidae est un entrepôt de données, utilisée pour gérer de façon collaborative les informations touristiques de l’ensemble des territoires couverts par le projet.